Informations légales

Propriété intellectuelle

Médiarts - Création sites Internet

Les créations réalisées par Médiarts sont protégées au titre du droit d’auteur conformément aux dispositions des livres I à III du Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de Yann Pagès, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur.

Données personnelles - CNIL

Le Site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 2104545

En outre, il est conforme aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de celle-ci l’Utilisateur bénéficie notamment d’un droit d’opposition (art. 32 et 38), d’accès (art. 38 et 39) et de rectification (art. 40) des données le concernant.

Si vous souhaitez faire modifier ou supprimer certaines des données qui vous concernent, veuillez nous contacter.

Directeur de publication

Yann Pagès
12 ruelle de la Pierrière
45200 Montargis

Eléments graphiques

Images et photographies : © Yann Pagès, Médiarts, Photomatisme, Pixabay, Picjumbo, unsplash, GRATISOGRAPHY

Hébergement

Le présent site est hébergé par la société d’hébergement :

 

OVH – 14, Quai de Sartel – 59100 ROUBAIX – France

 

O2SWITCH
222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Opérateur Télécom déclaré ARCEP – Propriétaire de son réseau AS50474
Hébergement o2switch

Elaborons ensemble votre projet !